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Lorsque le bénéficiaire d’une assurance-vie décède avant son souscripteur, les capitaux reviennent soit aux héritiers du bénéficiaire, soit aux bénéficiaires de second rang.
Placement très apprécié des Français en raison de ses avantages fiscaux, l’assurance-vie présente également quelques inconvénients, à l’image du manque de disponibilité de l’épargne, de la complexité du produit et des frais qui sont appliqués sur les dépôts. Par ailleurs, tous les contrats d’assurance-vie ne se valent pas, et certains critères doivent être considérés pour bien choisir son produit d’épargne. Rappelons que la particularité de l’assurance-vie réside notamment dans la désignation d’un bénéficiaire. En clair, le souscripteur épargne, en théorie, jusqu’à son décès. Après sa disparition, les fonds de l’assurance-vie sont versés sous forme de capital ou de rente à la personne qu’il aura désignée. Celle-ci bénéficiera en outre du régime fiscal de l’assurance-vie, réputé très favorable en termes de succession. Cependant, il arrive que le bénéficiaire désigné décède avant l’assuré.
Bénéficiaires de second rang ou héritiers du bénéficiaire, qui hérite de l’assurance-vie ?
Le souscripteur peut n’avoir désigné qu’un seul et unique bénéficiaire de son contrat d’assurance-vie. Dans ce cas, ce seront les ayants droit du bénéficiaire désigné qui hériteront des fonds placés sur l’assurance-vie après le décès de l’assuré. Il est toutefois de plus en plus courant de prévoir la possibilité selon laquelle le bénéficiaire décède avant le souscripteur. Lorsque le bénéficiaire est le conjoint, les risques de décès du bénéficiaire avant celui de l’assuré existent naturellement. C’est la raison pour laquelle, certaines mentions peuvent être adoptées afin de désigner un ou des bénéficiaires de second rang : "mon conjoint, à défaut mes enfants nés ou à naître, à défaut mes héritiers". Ce type de clause a donc vocation à éviter de voir son épargne distribuée aux héritiers du bénéficiaire plutôt qu’à ses propres héritiers.
Les bénéficiaires secondaires conservent-ils les avantages fiscaux de l’assurance-vie ?
Nous l’avons évoqué. Lorsque le souscripteur décède, le bénéficiaire désigné hérite des sommes placées sur l’assurance-vie avec une fiscalité particulière, puisque le bénéficiaire pourra appliquer un abattement de 152.500 euros sur les primes versées avant les 70 ans de l’assuré. Mais cet avantage peut être remis en question si le bénéficiaire de premier rang décède avant l’assuré. Héritiers du bénéficiaire et bénéficiaires de second rang pourront y avoir droit, sauf dans un cas précis. Si le bénéficiaire décède peu après le souscripteur et qu’il a eu le temps d’accepter le contrat d’assurance-vie, les capitaux de l’assurance-vie intègrent l’actif de la succession du bénéficiaire, et les héritiers de ce bénéficiaire ne pourront pas profiter de l’abattement fiscal.
Article : Challenges
Photo : CANVA Pro
